Nétiquette

[ Le but de la nétiquette ]

Elle est définie pour s'assurer que notre réseau reste un endroit fournissant un environnement convivial, agréable et où l'on peut se divertir de façon sûre et sécurisée.

[ Définitions ]

• Le réseau DTOWeb : désigne l'ensemble des services ayant pour objet de favoriser les rencontres virtuelles entre personnes à des fins personnelles, de loisirs et non commerciales et accessible depuis Internet. Il peut également être désigné par les termes Réseau et DTOWeb ci-dessous.
• Équipe : désigne l'ensemble des personnes physiques faisant partie de l'administration du réseau, ayant pour fonction de gérer le service de discussion instantanée ainsi que les canaux officiels de bavardage y afférents.
• Service : désigne le service de discussion instantanée plus communément appelé "t'chat" qui est accessible depuis nos sites Internet, ainsi que depuis les logiciels clients du protocol IRC.
• Canaux officiels : désigne les canaux mis à disposition par le réseau et gérés par l'équipe de celui-ci.
• Canaux privés : désigne les canaux créés par les utilisateurs du service et gérés par ces derniers.
• Modérateur : désigne toute personne ayant la capacité de modérer un canal qu'il soit officiel ou privé ou de modérer les utilisateurs du réseau. Ceux-ci peuvent également être désignés par les termes «Opérateur» ou «Opérateur IRC (IRCop)»
• Utilisateur : désigne toute personne physique reconnue majeure selon les lois en vigueur dans son pays de connexion (ou possédant l'aval d'une personne majeure compétente pour exercer l'autorité du tutorat) qui accède au Service.
• Flood : désigne l'acte d'effectuer une répétition abusive de caractères quels qu'ils soient que ce soit de façon horizontale (sur la même ligne) ou de façon verticale (sur plusieurs lignes)
• Spam : désigne toute forme possible de publicité (lien Internet, adresse mail, annonce commerciale, etc.) non sollicitée par notre réseau.

[ Accès au Service ]

• « Sachez tout d'abord que l'accès au réseau reste un privilège et non un droit. »
  ↳ Si votre comportement l'impose, nous nous accordons par conséquent le droit de vous retirer ce privilège.
• Afin de pouvoir utiliser le Service depuis le site internet, l'Utilisateur doit obligatoirement disposer d'un ordinateur configuré afin d'accéder au service.
• L'Utilisateur doit avoir les capacités techniques requises afin de pouvoir utiliser ce dernier. Il devra également disposer d'un moyen de connexion tel qu'un ordinateur ou un terminal mobile de connexion ainsi qu'un modem ou un tout autre outil de connexion afin de permettre l'accès au service.
• Pour des raisons de sécurité, l'Équipe se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute tentative de connexion à son Service.
• DTOWeb n'ayant pas les moyens techniques permettant de vérifier que l'Utilisateur mineur a obtenu une autorisation, il est rappelé qu'il est du devoir du responsable de surveiller l'utilisation faite du Service et d'un ordinateur par un mineur.
• En accédant au Service, l'Utilisateur reconnaît avoir lu et accepté les CGU.

[ Engagement du Service DTOWeb ]

DTOWeb s'engage à faire son possible pour assurer la stabilité et le bon fonctionnement de ses services, ainsi que la sécurité de ceux-ci et de ses utilisateurs.

[ Engagements de l'Utilisateur ]

DTOWeb est un réseau de dialogue où l'on peut parler en toute liberté et sécurité. Néanmoins, la liberté qui vous est octroyée est délimitée par la loi française et par notre nétiquette. Vous devez absolument respecter cette délimitation.
Les règles de courtoisies élémentaires doivent également être respectées :

• Soyez poli, tolérant et respectueux. Il est facile de contourner ces règles, puisque le dialogue se fait par écrans interposés, séparés parfois de plusieurs milliers de kilomètres. Toutefois, rappelez-vous que votre interlocuteur est une personne comme une autre. Elle mérite donc votre respect qui se veut bien réciproque.
• Ne vous croyez pas non plus à l'abri de représailles légales, puisque votre identité peut être révélée aux autorités compétentes si une plainte vous concerne.

• Règles de conduite
• Avant toute, rappelez-vous bien que la loi française doit être respectée.
• Il faut retenir une seule règle : tout abus est interdit. Le tchat est un privilège et non un droit.
• Consulter, afficher, télécharger ou transmettre tout contenu qui serait contraire à la loi en vigueur en France est interdit.
• Télécharger, envoyer ou transmettre par nos services ou de toute autre manière tout contenu illégal, nuisible, haineux, raciste, fasciste, homophobe, menaçant, abusif, diffamatoire, constitutif de harcèlement, non respectueux de la vie privée d'autrui, ou tout autre acte répréhensible, est interdit.
• Les personnes faisant du SPAM pour d'autres serveurs IRC, sites pornographiques, sites illégaux, sites de warez ou de peer-2-peer, sites à caractères pédophiles, sites plébiscitant la haine racial, l'antisémitisme, ou encore à la violence, etc ... Seront sanctionnées par un bannissement du réseau pour une durée définie (ou indéfinie).
• Le flood est interdit : il est inutile d'envoyer à répétition du texte ou tout autre type de données, et ce vers un utilisateur, un canal, un serveur, un service ou un robot. Des systèmes automatiques de sécurité veilleront au respect de ces conditions, et les opérateurs ont la capacité d'y mettre un terme.
• Toute usurpation d'identité sera sanctionnée, y compris usurpation d'IP (utilisation d'un proxy, spoofing, connexion via VPN, etc).
• Les contournements de sanctions (bannissement d'un salon, d'un serveur) sont interdits.
• Les moyens de communiquer sont nombreux : lorsqu'il y a une interdiction, TOUS les moyens sont concernés. Il est par exemple interdit de tenir des propos racistes en public et en privé : msg, DCC, topic, nick, mode, CTCP, invite, knock, part, quit... Cela s'applique à toutes les interdictions.
• Les débats concernant la politique, les sports, etc... Sont tolérés dans la limite du raisonnable. (Nous entendons par "raisonnable" que les débats, ne doivent pas tourner au "clash" ou "règlement de comptes").
• Les propos racistes, homophobes et autres discriminations sont interdits et peuvent faire l'objet de poursuites juridiques pouvant provoquer une sanction, en référence à la loi n°2004-1486 en vigueur et en application des articles 4 de la loi n°2004-1486 ainsi qu'aux articles 20, 21 et 22 de la loi n°2004-1486, modifiant les dispositions de la Loi n°1881-07-29 du 29 juillet 1881 art. 24 (V), art. 32 (V), art. 33 (V), art. 24 (V), art. 32 (V), art. 33 (V), art. 48 (M), art. 48-4 (M), art. 48-5 (M), art. 48-6 (M), art. 63 (V) en vigueur.
• Informations Utilisateurs et données personnelles
• Pour votre sécurité, il est conseillé de ne pas divulguer vos informations personnelles (Nom, prénom, numéro de carte bancaire, mot de passe, N° de téléphone, adresse e-mail, adresse de messagerie instantanée, etc...).
• L'Équipe ne pourra être tenue pour responsable en cas de fraude et/ou usurpation, vol d'informations personnelles.
• L'Utilisateur est seul responsable des données qu'il communique au travers du Service et déclare que les données fournies sont parfaitement renseignées et exactes.
• Les données recueillies dans le cadre du Service sont traitées et utilisées dans le cadre de la fourniture du Service, lors de la déconnexion de l'Utilisateur toutes les données sont effacées. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'Utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant, demander leur modification ou leur suppression, directement sur la page Contact du Site internet.
• L'éthique des pseudos

Les pseudos se connectant sur le serveur se doivent de respecter le code éthique cité ci-dessous :

• Votre pseudo fera un maximum de 22 caractères.
• Votre pseudo ne doit pas comporter d'insultes, de propos homophobes, raciste, sexuels, etc.

[ Responsabilités ]

DTOWeb propose un service de discussion en ligne et s'engage à ce titre à respecter la Loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.
DTOWeb décline toute responsabilité sur l'utilisation frauduleuse qu'il pourrait être faite sur le Service par les Utilisateurs, d'un quelconque dommage que l'Utilisateur pourrait subir du fait de l'utilisation par autrui de son mot de passe, que l'Utilisateur ait eu connaissance ou non de cette utilisation.

DTOWeb décline toute responsabilité dans les propos échangés sur son service, dans les comportements des utilisateurs qui utilisent celui-ci, et dans les éventuels échanges de fichiers.
Chaque utilisateur est entièrement responsable de ses actes. En cas de plainte des autorités légales (à savoir la Justice Française), DTOWeb se réserve le droit de divulguer toute information à ces dernières afin que les responsables d'actes répréhensibles par la loi puissent être sanctionnés.

Conformément à l'article 6 alinéa 7 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 « pour la confiance dans l'économie numérique », DTOWeb met en place un dispositif facilement accessible et visible par tous permettant aux Utilisateurs du Service de porter à la connaissance de l'Équipe, par mail, toutes données faisant notamment, mais non limitativement, l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale ou la pornographie enfantine, ainsi que contre les infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et à l'article 227-23 du code pénal.

[ Modération ]

En cas de trouble au bon fonctionnement du service, l'Équipe décline toute responsabilité sur le contrevenant mais s'engage toutefois à prendre toute sanction nécessaire contre le contrevenant s'il est signalé par un Utilisateur ou constaté par un membre de l'équipe.
Si les actes sont graves, DTOWeb se retournera contre l'Utilisateur majeur grâce à son adresse IP qui fait foi, ou bien contre l'autorité parentale si l'Utilisateur est mineur.